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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT MAMET
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FRUITS DU SOLEIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRUITS DU SOLEIL
SAINT MAMET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1642821
Date de dépôt :
05/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2030

Présentation de la marque FRUITS DU SOLEIL

Déposée le 5 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT MAMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUITS DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT MAMET domicilié(e) 19 Avenue Feuchères, 30000 NÎMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 333 326 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Société à responsabilité limitée, Mme LERAT Charlotte domicilié(e) 16 rue Médéric, 75017 PARIS - France.

La marque FRUITS DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRUITS DU SOLEIL arrivera à expiration en date du 5 décembre 2030.

SAINT MAMET a également déposé les autres marques suivantes : FRUITOP , QUAND C'EST SAIN, C'EST SAINT MAMET , COMPOT' VELOURS , FRUITS DES ILES , Nos fruits ont de l'idée ! , COCO MIX , Mon complice fruité , ST MAMET LES VERGERS , DELICE DU P'TIT DEJ , St MAMET Depuis 1953 Instant fruités


SAINT MAMET, Société par actions simplifiée - 19 Avenue Feuchères, 30000 NÎMES - France - SIREN 812333326


CABINET BOETTCHER, Société à responsabilité limitée, Mme LERAT Charlotte - 16 rue Médéric, 75017 PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2000 n°2181344 - Publication au BOPI 2000-09-05

Inscription le 7 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247652 - Publication au BOPI 1998-01-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Inscription le 25 mai 1999 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°278111 - Publication au BOPI 1999-05-25

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2010 n°2454259 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-10-29

Inscription le 21 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656979 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2020 n°2765280 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-23

Fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures;

Fruits frais.